Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMA
Numéro de dépôt :
1295518
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995
Présentation de la marque EMA
Déposée le 11 janvier 1985 par monsieur GIOANNI François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA est expirée depuis le 11 janvier 1995.
GIOANNI François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23